31 Mars 2015
Concernant le conseil municipal du 10 février 2015, la liste de l'ordre du jour commençait par une première délibération à prendre :
- "Personnel communal"
Si le sujet "Personnel communal" a bien été abordé, aucune n'est retranscrise sur le Compte-rendu du CM (erreur ou omission ?)
A savoir :
- Monsieur BOSSONET est donc employé en Contrat d'avenir (emploi aidé réservé au moins de 26 ans en chômage de LD et bénéficiaire des minimas sociaux) pour un an renouvelable trois fois et aura le statut de salarié de droit privé. Pour cette embauche, la mairie percevra de l'Etat une aide financière correspondant à 75 % du smic brut, soit 1 093,14 euros pour un temps plein.
- Mme RICHARD Nelly est partie le 16 mars 2015, son poste est donc vacant.
DIVERS :
Résultats de la consultation pour l’entretien de l’éclairage public 2015-2017 :
M. Philippe GAUTHIER de Chenecey Buillon assure l’entretien de l’éclairage public des communes ayant transféré leur compétence au SIVOM jusqu’au 31 décembre 2014. Une consultation a donc été réalisée pour mettre en place un nouveau contrat de 3 ans.
Le nouveau cahier des charges demandait au candidat de proposer deux options :
- Une intervention à la demande avec un prix horaire (option 1)
- Une visite mensuelle avec un prix annuel au point lumineux (option 2)
Le directeur du SIVOM informera le prestataire du choix de chaque commune la première quinzaine de chaque année du contrat.
Les résultats de la consultation sont les suivants :
Le Président du SIVOM propose de retenir l’offre de M. Philippe GAUTHIER, dont le travail ces dernières années est jugé satisfaisant, et qui propose l’offre la plus intéressante financièrement.
Beure compte environ 251 points lumineux